Politiques d'école

Nous reconnaissons que pour assurer la réussite scolaire de l’élève, l’endroit idéal où l’élève devrait écrire une évaluation sommative est en salle de classe, avec l’enseignant(e), au moment convenu. 

Raison d’être :  La politique a pour but d’assurer les conditions optimales pour la réussite de l’élève, de réduire les absences aux évaluations sommatives, de faire preuve de transparence entre élève, enseignant(e) et parent, et d’amener l’élève à développer de bonnes habiletés et habitudes de travail. 

***Cette politique s’applique aux évaluations sommatives en cours du semestre et exclut les tâches d’examens de fin de semestre.***

Mesures prises par le personnel enseignant

L’enseignant(e) met en place des stratégies pour préparer l’élève à son évaluation :

L’enseignant(e) : 

• Annonce la tenue d’une évaluation sommative approximativement sept jours à l’avance.
• Encourage l’élève à noter la date et à en informer ses parents.
• Communique les critères d’évaluation et les attentes avant la date de l’évaluation.
• Présente des stratégies d’organisation, d’autonomie et de fiabilité pour favoriser une préparation adéquate.
• Offre des outils de révision (p. ex. guide d'étude, feuille de route, exercices pratiques).
• Effectue une révision avec l’ensemble des élèves avant la date de l’évaluation.
• Fournir une rétroaction à l’élève dans un délai raisonnable.

Responsabilités de l’élève

L’élève reconnaît qu’il doit se préparer adéquatement et être présent en classe lors de l’évaluation. 

L’élève :

• Note la date de l’évaluation.
• Consulte et comprend les critères d’évaluation pour orienter son étude.
• Applique des stratégies de planification, d’organisation et de fiabilité pour se préparer.
• Effectue les tâches de révision préconisées par l’enseignant(e).
• Pose des questions pour valider sa compréhension avant l'évaluation.
• Utilise la rétroaction reçue précédemment pour s’améliorer.
• qui participe à une activité parascolaire doit avertir à l’avance son enseignant sans quoi son absence au cours sera compté comme une absence à l'évaluation.  

Responsabilités du parent

Le parent joue un rôle crucial dans l'assiduité et le suivi. À ce titre, il :

• Se renseigne sur les tâches en cours, encourage son enfant et fournit l'appui nécessaire.
• Informe l’enseignant(e) et l’agente à l’assiduité par courriel, à l’avance ou le matin même, afin de motiver l’absence de son enfant.
• Coordonne le transport de l’élève advenant une reprise de l'évaluation après les heures de classe.

Absence prévue ou avec préarrangement

Lorsque l’enseignant(e) annonce la date de l’évaluation sommative, l’élève et/ou le parent/ tuteur communique à l’enseignant(e) qu’il/elle sera absent(e) lors de cette évaluation sommative. 

• L’enseignant(e) communique une date de reprise avec l’élève et le parent avant l’absence si cela est possible. 
• Toutes les évaluations sommatives doivent être écrites le plus tôt possible suivant le retour de l’élève. Cette reprise aura lieu après les heures scolaires à l’endroit désigné par l’école. L’évaluation ou une évaluation équivalente à celle qui a été donnée en classe sera administrée. 

Dans le cas d’une absence prolongée, la direction ou la direction adjointe utilisera son jugement professionnel pour la reprise de test. 

La reprise d’une évaluation sommative

La reprise d’une évaluation sommative a lieu le lendemain ou dès la première journée de retour en classe. Toute reprise à une évaluation sommative est coordonnée par l’enseignant(e). Si l'élève a plusieurs évaluations à reprendre, l’équipe de la réussite coordonnera l’horaire.  Les reprises d’évaluations sommatives ont lieu :

• de 14 h 30 à 15h45

Une absence lors d’une reprise d’évaluation sera traité de la même façon que les autres absences.  

1er incident et 2e incident, peu importe le cours pendant le même semestre

• L’enseignant(e) remplit un rapport dans le registre des interventions (onglet suivis académiques) tout en communiquant avec le parent pour l’informer de l’absence de son enfant à l’évaluation sommative. 
• De façon temporaire, l’enseignant indique une note de TNR (Travail non remis) dans son entrée de données dans le gestionnaire de notes. 
• L’évaluation sommative peut être la même que celle administrée en salle de classe ou peut être une tâche équivalente accompagnée d’une grille d’évaluation et des critères. 
• Après deux absences : Un membre de l’équipe école rencontre l’élève et discute de l’importance de se présenter à ses évaluations. L’intervenant(e) communique également avec le parent. 

3e incident et subséquent, peu importe le cours pendant le même semestre

• L’enseignant(e) remplit un rapport dans le registre des interventions tout en communiquant avec le parent pour l’informer de l’absence de son enfant à l’évaluation sommative. 
• De façon temporaire, l’enseignant(e) indique une note de TNR dans son entrée de données dans le gestionnaire de notes.
• Les parents et l’élève sont convoqués à une rencontre avec l’équipe école.
• La direction adjointe décide des modalités de reprise, si elle a lieu, et des conséquences subséquentes. La note de zéro (code TNR) pourrait être maintenue.
• N.B. : Dans le cas d’une absence douteuse, (p. ex., cours séché) un membre de la direction peut placer l’élève en retrait interne pour reprendre le test dès son retour à l’école. L’élève qui ne reprend pas une tâche sommative (test) dans un délai raisonnable pourrait se voir attribuer une note de 0.

Nous reconnaissons que pour assurer la réussite des élèves, les tâches sommatives doivent être remises à la date d’échéance. Ceci permet à l’élève de ne pas prendre de retard dans ses apprentissages.

Raison d’être : La politique a pour but  de favoriser la réussite des élèves, de réduire les retards de remise, de faire preuve de transparence entre l’élève, l’enseignant(e) et le parent, et d’amener l’élève à développer de bonnes habiletés et habitudes de travail.

***Cette politique s’applique aux tâches sommatives en cours de semestre et exclut les examens de fin de semestre.***

Mesures prises par le personnel enseignant

L’enseignant(e) met en place des stratégies pour appuyer l’élève vers sa réussite. Celles-ci peuvent varier selon la nature de la tâche :

L'enseignant(e) : 

• Annonce la tenue d’une tâche sommative approximativement sept jours à l’avance.
• Encourage l’élève à noter la date d’échéance et à en informer ses parents.
• Communique les critères d’évaluation et la grille d’évaluation adaptée dès la présentation de la tâche.
• Présente des stratégies d’organisation, d’autonomie et de fiabilité pour favoriser la remise de toutes les composantes de la tâche à l’échéance.
• Morcèle la tâche (p. ex. feuille de route, échéanciers par étapes) et effectuer des rappels fréquents.
• Fournit une rétroaction à l’élève sur une base régulière et dans un délai raisonnable.
• Incite les élèves à fréquenter le local d’appui durant le dîner pour obtenir du soutien avant la date limite. 

Responsabilités de l’élève

L’élève reconnaît qu’il/elle doit planifier adéquatement les étapes menant à la remise de sa tâche. 

L’élève  : 

• Note la date d’échéance.
• Consulte et comprend les critères d’évaluation pour en tenir compte lors de sa production.
• Applique des stratégies de planification, d’organisation et d’autonomie.
• Respecte les étapes du processus de production partagées par l’enseignant(e).
• Pose des questions tout au long du processus pour assurer sa pleine compréhension.
• Utilise la rétroaction de l’enseignant(e) pour s’améliorer.

Responsabilités du parent

Le parent est un partenaire essentiel. À ce titre, il :

• Se renseigne sur les tâches en cours, encourage son enfant et fournit l'appui nécessaire.
• Informe l’équipe-école (l'enseignant(e)) de toute situation importante pouvant nuire à l’accomplissement ou à la remise d’une tâche selon l’échéancier prévu.

1er incident et 2e incident, peu importe le cours pendant le même semestre

• L’enseignant(e) remplit un rapport dans le registre des interventions (onglet suivis académiques) tout en communiquant avec le parent pour l’informer de la tâche sommative non remise et de la nouvelle date de remise, dans 24h. 
• De façon temporaire, l’enseignant(e) indique une note de TNR (Travail non remis) dans son entrée de données dans le gestionnaire de notes. 
• Si le travail n’est pas remis, l’équipe de la réussite rencontre l’élève, confirme une nouvelle date de remise (dans 24h), l’appui est offert et il/elle est averti qu’à la prochaine étape, la note de zéro (code TNR) sera maintenue .
  • Si l’élève a besoin d’un appui soutenu pour terminer la tâche, un retrait pourrait être assigné, les parents seront informés. 
• L’enseignant(e) corrige le travail qui a été remis et met à jour la note.

3e incident et subséquent, peu importe le cours pendant le même semestre

• L’enseignant(e) remplit un rapport dans le registre des interventions (onglet suivis académiques) tout en communiquant avec le parent. De façon temporaire, l’enseignant(e) indique une note de TNR dans son entrée de données dans le gestionnaire de notes.
• Les parents et l’élève sont convoqués à une rencontre avec l’équipe école.
• La direction adjointe décide des modalités de remise et des conséquences subséquentes. La note de zéro (code TNR) pourrait être maintenue.

Cas particuliers

• Absence prévue ou non : Si l’élève ne peut se présenter en classe à la date de remise, il/elle doit faire parvenir son travail par voie électronique à l’enseignant(e).
• Absence prolongée : Dans le cas d’une absence prolongée, l’équipe de la réussite utilisera son jugement professionnel pour fixer une nouvelle date de remise.

Nous reconnaissons que pour assurer la réussite scolaire de l’élève, l’endroit idéal pour effectuer une présentation orale ou un laboratoire est en salle de classe, avec l’enseignant(e) et les pairs, au moment convenu. L’apprentissage de la prise de parole, les présentations devant les pairs ou les laboratoires sont essentiels pour développer la confiance en soi, la gestion du stress et la capacité d'influence, des compétences transversales cruciales pour la vie citoyenne et professionnelle. En confrontant l'élève au regard d'un public dans un cadre sécurisant, l'école favorise sa résilience et lui permet de s'approprier les outils de communication indispensables à sa réussite future.

Raison d’être : La politique a pour but  de favoriser la réussite des élèves, de réduire les absences lors de tâches sommatives nécessitant une présence physique, de faire preuve de transparence entre l'élève, l'enseignant(e) et le parent, et d'amener l'élève à développer  de bonnes habiletés et habitudes de travail.

Cette politique s'applique aux présentations orales et laboratoires sommatifs en cours d’année et exclut les examens de fin de semestre.

Mesures prises par le personnel enseignant

L’enseignant(e) met en place des stratégies pour préparer l’élève à son évaluation :

L’enseignant(e): 

• Annonce la tenue d’une évaluation sommative approximativement sept jours à l’avance.
• Encourage l’élève à noter la date et à en informer ses parents.
• Communique les critères d’évaluation et les attentes avant la date de l’évaluation
• Présente des stratégies  des stratégies d’organisation, d’autonomie et de fiabilité pour favoriser une préparation adéquate et/ou de sécurité en laboratoire.
• Offre des moments de préparation ou de manipulation avant l’évaluation sommative.

L’école privilégie la présentation devant public comme norme d’évaluation standard pour l'ensemble des élèves. Toutefois, pour les cas exceptionnels où les élèves ayant des besoins particuliers documentés, des modalités de diffusion adaptées peuvent être autorisées. Ces mesures de soutien sont strictement transitoires et doivent s'inscrire dans une démarche d'accompagnement graduée, dont l'objectif ultime demeure de mener l'élève vers une pleine autonomie oratoire devant ses pairs. Notre équipe du service à l’élève accompagnera les élèves qui pourrait bénéficier d’un appui vers cette autonomie. 

Responsabilités de l’élève

L’élève reconnaît qu’il doit se préparer adéquatement et être présent en classe lors de l’évaluation. 

L’élève :

• Note la date de l’évaluation.
• Consulte et comprend les critères d’évaluation pour orienter sa préparation.
• Applique des stratégies de planification, d’organisation et de fiabilité pour se préparer.
• Effectue les tâches de révision préconisées par l’enseignant(e).
• Pose des questions pour valider sa compréhension avant l'évaluation.

• qui a une absence prévue doit avertir à l’avance son enseignant, sans quoi son absence au cours sera comptée comme une absence à l'évaluation.  

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  Responsabilités du parent 

• Le parent joue un rôle crucial dans l'assiduité et le suivi et la réussite. À ce titre, il :
• Se renseigne sur les tâches en cours, encourage son enfant et fournit l'appui nécessaire.

• Informe l’enseignant(e) et l’agente à l’assiduité par courriel, à l’avance ou le matin même, afin de motiver l’absence de son enfant.

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  Absence prévue ou avec préarrangement

• Lorsque l’enseignant(e) annonce la date de l’évaluation sommative, l’élève et/ou le parent/ tuteur communique à l’enseignant(e) qu’il/elle sera absent(e) lors de cette évaluation sommative. 
• L’enseignant(e) communique une date de reprise avec l’élève et le parent avant l’absence si cela est possible. 
• Toutes les présentations orales ou les laboratoires doivent être faits le plus tôt possible suivant le retour de l’élève. Cette reprise aura lieu au moment déterminé par l’enseignant.  

• Dans le cas d’une absence prolongée, la direction ou la direction adjointe utilisera son jugement professionnel en vue d’évaluer si une reprise a lieu.  

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  1er et 2e incident pendant la même année

• L’enseignant(e) remplit un rapport dans le registre des interventions (onglet suivis académiques) tout en communiquant avec le parent pour l’informer de l’absence de son enfant à l’évaluation sommative. 
• De façon temporaire, l’enseignant indique une note de TNR (Travail non remis) dans le gestionnaire de notes.

• L’enseignant(e) rencontre l’élève pour discuter de la raison de l’absence et fixe une nouvelle date de présentation/laboratoire à un moment déterminé par l'enseignant.

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  3e incident et subséquent, peu importe le cours pendant le même semestre 

• L’enseignant(e) remplit un rapport dans le registre des interventions (onglet Suivis académiques) tout en communiquant avec le parent pour l’informer de l’absence de son enfant à l’évaluation sommative. 
• Les parents et l’élève sont convoqués à une rencontre avec l’équipe école.

• La direction adjointe décide des modalités de reprise, si elle a lieu, et des conséquences subséquentes. La note de zéro (code TNR) pourrait être maintenue.

  N.B. : 

• Étant donné la nature périssable du matériel de laboratoire ou la difficulté de recréer un public, la direction pourrait décider d'une tâche alternative équivalente si la reprise originale est impossible. 
• Dans le cas d’une absence douteuse, (p. ex., cours séché) un membre de la direction peut placer l’élève en retrait interne pour reprendre l’évaluation dès son retour à l’école. L’élève qui ne reprend pas une tâche dans un délai raisonnable pourrait se voir attribuer une note de 0.

Nous reconnaissons que pour assurer la réussite, la concentration et le plein engagement des élèves dans leurs apprentissages, l’utilisation des téléphones cellulaires est strictement interdite en classe. 

Raison d’être

Établir une politique claire et transparente afin d’assurer que les parents/tutrices/tuteurs et les élèves connaissent les procédures relatives à l’utilisation des appareils mobiles personnels au Collège catholique Mer Bleue et ce, dans le but d’assurer un environnement bienveillant pour chaque élève ainsi que pour assurer sa réussite.

Appareil mobile personnel

Le terme “appareil mobile personnel” désigne tout appareil électronique personnel pouvant être utilisé pour communiquer ou pour accéder à Internet. Cela comprend, par exemple, mais ne se limite pas à : un téléphone portable, une tablette, un ordinateur portable, une montre intelligente, des écouteurs et un casque d'écoute. 

*Veuillez noter que les lunettes intelligentes sont interdites sur les lieux scolaires. Elles seront confisquées peu importe le moment où elles sont visibles.

Responsabilité de l’école

Le Collège catholique Mer Bleue s’engage à communiquer sa politique de façon transparente en affichant celle-ci sur le site web de l’école, en la présentant aux élèves et à leur famille via les moyens de communication de l’école, en classe et lors des rencontres par niveau et  en assurant la mise en œuvre quotidiennement.

Politique

Tel qu’indiqué dans la note politique NPP 128 du Ministère de l’éducation de l’Ontario, les appareils mobiles personnels sont nuisibles à la santé mentale, à une socialisation saine et à l’apprentissage, ce qui fait en sorte que ces appareils ne sont plus considérés comme des outils d’apprentissage et ne sont plus permis en classe. Aucun élève ne peut donc utiliser un appareil mobile personnel et aucun appareil mobile personnel ne peut être visible, en classe et/ou pendant les périodes d’enseignement et ce,  du début à la fin de chaque cours.

Responsabilité de l’élève

Respecter la politique de l’école relative à l'utilisation des appareils mobiles personnels et s’assurer de s’engager dans sa réussite scolaire, en utilisant les outils permis et pertinents pour maximiser son apprentissage.

Spécificités par niveau :

• 7^e et 8^e année : la présence de tout appareil mobile personnel en classe est interdite pendant les heures de classe dans toutes les zones de l’école (classe, couloir, salle de toilettes, …). Chaque élève possédant un appareil mobile personnel ainsi que tout appareil périphérique sans fil doit le laisser au casier. L’utilisation d’un appareil mobile personnel est permis uniquement à l’heure du dîner.
• 9^e à la 12^e année :  aucun appareil mobile personnel ne peut être utilisé pendant les heures de classe dans toutes les zones de l’école (classe, couloir, salle de toilettes, …). Les appareils ne peuvent se trouver qu’à deux endroits, c'est-à-dire dans le casier ou dans le sac de l’élève. Dans chaque cas, le téléphone doit être éteint ou en mode silencieux. L’utilisation du téléphone cellulaire est permis lors des déplacements entre les périodes ou à l’heure du dîner. Pour les élèves de 12e année qui sont en période d’étude, l’utilisation est permise dans le coin des 12e. 
• Évaluation sommative ou examen : l’utilisation d’un appareil mobile personnel lors d’une évaluation sommative, d’un examen ou d’une reprise d’évaluation est interdite et équivaut à de la tricherie. Dans ce cas, la politique sur l'honnêteté académique s’applique.

Les appareils personnels (laptop, chromebook, tablette) qui servent à des fins pédagogiques peuvent être utilisés selon la gestion des membres du personnel en salle de classe.

Responsabilité des membres du personnel 

Dans le but de respecter une politique de discipline progressive, l’échelle d’interventions suivante sera appliquée à tous les niveaux : 

1. Au premier et deuxième incident, le ou la membre du personnel qui voit un appareil mobile personnel, le confisque et le remet au bureau de l’administration pour que l’élève puisse le récupérer à 14 h 15. Le ou la membre du personnel complète un rapport au registre des interventions en cochant la case « Utilise la techno. de façon inappropriée ».
2. Au troisième incident, le ou la membre du personnel qui voit un appareil mobile personnel, le confisque et le remet au bureau de l’administration. L’équipe administrative se charge de communiquer avec le parent pour que ce dernier vienne récupérer l’appareil. L’appareil ne sera pas rendu à l’élève. Le ou la membre du personnel complète un rapport au registre des interventions en cochant la case « Utilise la techno. de façon inappropriée  ».
3. Un quatrième incident sera considéré comme un incident répétitif et majeur. Le ou la membre du personnel complète un rapport au registre des interventions en cochant la case « Utilise la techno. de façon inappropriée ». Les prochaines étapes et conséquences seront déterminées par la direction adjointe responsable du niveau, pouvant aller jusqu’à la suspension pour un « refus d’autorité »

Dans le cas où l’élève démontre des signes de dépendance, des services sont disponibles en communiquant avec la direction adjointe.

Vol, perte ou dommages

Le Collège catholique Mer Bleue, dans le cadre de l’application de la NPP 128, considère que la possession d’un appareil mobile personnel n’est pas requise à l’école. L’école ne reconnaît aucune responsabilité quant à la perte, au vol d’un appareil ou aux dommages que pourrait subir un appareil se trouvant sur la propriété de l’école, que ce soit pendant ou hors de l’application de la politique de l’école.

Nous reconnaissons que pour assurer la réussite, la concentration et le plein engagement des élèves dans leurs apprentissages, l’assiduité rigoureuse et la ponctualité en classe sont des conditions indispensables. 

Raison d’être : Assurer la sécurité des élèves, favoriser la réussite scolaire, responsabiliser l'élève face à ses engagements et standardiser les pratiques de suivi au sein de l'école.

Définitions et règles clés de l'assiduité

• Le retard : Arrivée en classe dans les 20 premières minutes suivant la cloche.
• L'absence : Arrivée à la 21e minute ou plus tard
• Le cours séché : Un retard non motivé de 20 minutes ou plus, une sortie de classe non expliquée de 20 minutes ou plus, ou toute absence non motivée par le parent dans un délai de 48 heures.

Responsabilités

• Responsabilités de l'école : 
  • Communiquer clairement la politique, assurer son application quotidienne.
  • Gérer les communications et consigner les retenues/retraits. 
  • Consigner les présences dans ASPEN et communiquer les absences aux parents/tuteurs (avant 8 h 30 pour la 1ᵉʳᵉ période, puis en fin d'après-midi) et gérer l'assignation des retenues/retraits.   
• Responsabilités de l'élève :
  • Se présenter au bureau d’assiduité (local 107) dès son arrivée à l'école, se rendre en classe sans flâner et y présenter son billet de retard.
  • s'assurer de se remettre à jour dans les cours manqués. 
• Responsabilités du parent / tuteur :
  • Motiver l'absence le plus tôt possible (le matin même ou le jour précédent) par courriel, téléphone ou en personne.
  • Indiquer impérativement : nom de l'enfant, niveau, date, durée et motif de l'absence.
  • En cas d'absence de plus de 3 jours, remplir le formulaire d’avis d’absence prolongée et encourager l'enfant à contacter ses enseignants.

Pour nous joindre (Assiduité)

• Téléphone : (613) 744-4022, poste 41840 (boîte vocale)
• Courriel : assiduiteccmb [at] ecolecatholique.ca
• En personne : Secrétariat

Les retenues

À chaque retard ou absence non motivée, une retenue sera assignée pour le lendemain. 

Intermédiaire : 

• Local : 136
• Retenue retard : 12h25 - 12h50
• Retenue cours séché ou retenue doublée : 12h25 - 13 h10

Secondaire : 

• Local : 231
• Retenue retard : 10 h 45 - 11 h 15
• Retenue cours séché ou retenue doublée : 10 h 45 - 11 h 30

Fonctionnement : Pas de téléphone cellulaire ou d'appareil technologique ne sera autorisé, à moins que ce soit pour faire des devoirs (l'écran doit être visible par l'intervenant). Tout retard ou absence au local entraînera un doublement de la retenue.

Si les retards persistent ou en cas d'absences répétées aux retenues doublées, la direction adjointe contactera les parents et un retrait interne pourra être assigné.

Dans les cas où l’élève démontre ses signes de décrochage, des services sont disponibles en communiquant avec la direction adjointe. 

• Un parent ne peut motiver l’absence de son enfant si ce dernier n’est pas sous sa responsabilité. Par conséquent, l'absence ou le retard d'un élève ne peut être justifié par un manque d'organisation, du flânage ou sa présence sur le terrain de l'école sans se rendre en classe. 
• Si votre enfant se sent malade durant la journée scolaire, il doit se rendre dans les plus brefs délais au secrétariat de l’école, où un adulte pourra le superviser adéquatement, évaluer la situation et prendre contact avec vous si un retour à la maison ou une consultation médicale est souhaitable. Votre enfant est malade, il ne peut rester à l’école. 
• En cas d’absences lors d’évaluation sommatives, consulter nos Politique pour les travaux sommatifs non-remis, Politique d'absence à une évaluation sommative, Politique d’absence aux présentations orales et laboratoires.
• Depuis l’année scolaire 2026 - 2027,  suite aux directives du Ministère de l’Éducation de l’Ontario, la note finale de l’élève tient compte de l’assiduité et de la participation. Vous trouverez davantage de détails sur le site web du Ministère de l’Éducation. 

Nous reconnaissons que pour assurer la réussite, la responsabilité et l'authenticité des apprentissages, l’intégrité académique est indispensable en classe.

Raison d'être : Établir une politique claire et transparente afin d’assurer que tous connaissent les procédures relatives à l'intégrité intellectuelle au Collège catholique Mer Bleue et ce, dans le but d’assurer un environnement bienveillant pour chaque élève ainsi que pour assurer sa réussite.

L’intégrité académique est un engagement fondamental envers l’honnêteté, la responsabilité intellectuelle et la production de travaux authentiques. Elle va bien au-delà de la simple interdiction de la tricherie et du plagiat : elle appelle chaque élève à faire preuve de rigueur morale et à présenter des productions qui reflètent fidèlement ses apprentissages réels.

À titre d'illustration, l’intégrité académique est compromise par des gestes tels que :

• Le copiage ou le partage non autorisé de réponses lors d'une évaluation;
• La présentation d'idées, de textes, de graphiques ou d'images d'un tiers (y compris les contenus générés par l'intelligence artificielle ou des logiciels de traduction intégrale) sans citer adéquatement ses sources;
• L'utilisation de matériel, d'appareils ou de documents non autorisés pour accomplir une tâche.

Cette liste n’est pas exhaustive. Tout comportement visant à fausser l'évaluation réelle des compétences d'un élève, ou à s'attribuer le travail d'autrui de quelque manière que ce soit, constitue un manquement à l'intégrité académique et fera l'objet d'interventions pédagogiques et disciplinaires

Responsabilités

• Responsabilités de l’école : 
  • Communique la politique d'intégrité académique de façon transparente aux élèves et aux familles via le site web et les rencontres de niveau.
  • Assure la mise en œuvre quotidienne, rigoureuse et équitable des procédures.
  • Offre des services d'appui et des ressources documentaires pour favoriser l'apprentissage des normes de citation.
  • Sensibiliser et encadrer préventivement : Enseigner explicitement les critères de plagiat et rappeler systématiquement les règles, attentes et conséquences avant chaque évaluation sommative.
  • Accompagner et vérifier avec discernement : Assurer une surveillance active pendant les épreuves et combiner l'usage des outils de détection au jugement professionnel pour valider l'authenticité des travaux produits.
• Responsabilités de l’élève : 
  • S'engage à produire des travaux authentiques issus de ses propres idées et apprentissages.
  • Cite systématiquement ses sources et documente ses recherches dans une bibliographie.
  • Pose des questions à l'enseignant en cas de doute sur l'utilisation d'une ressource ou d'un outil.
  • Utilise exclusivement le document de travail fourni par l'enseignant pour la rédaction.
  • Met de côté son téléphone, sa montre intelligente et tout matériel pouvant compromettre l'intégrité de la tâche.
• Responsabilités du parent/tuteur : 
  • Se renseigne sur les tâches à accomplir et les attentes de l'école pour encourager l'autonomie de son enfant.
  • ncourage l'honnêteté et l'intégrité dans la réalisation de tous les travaux scolaires.
  • Collabore avec l'équipe-école en informant l'enseignant de toute situation pouvant entraver la complétion adéquate d'une tâche.

Discipline progressive

1er incident

• L’enseignant.e rencontre l’élève et communique avec les parents pour l’informer de la situation. Une entrée dans le registre des comportements est faite par l’enseignant.e. L’enseignant.e PARÉ gère avec l’élève la reprise de la tâche et discute des conséquences du plagiat. 
• L’enseignant.e aborde le sujet avec l’élève et tente de comprendre la raison du comportement.
• Une note de zéro temporaire est attribuée et sera changée lorsque la tâche sera refaite.
• L’élève doit faire un retrait d’un ou de deux jours (dépendant s’il s’agit d’un travail de longue haleine ou non) pour reprendre le travail ou la partie plagiée du travail. Le travail doit être fait à la main et remis à la fin du retrait. 
• S’il s’agit d’un test, l’élève doit reprendre son évaluation, qui pourrait être différente, après les heures de classe.
• Une retenue a aussi lieu à l’heure du dîner pour faire un travail de réflexion.

*Si le nouveau travail remis est encore plagié, une note de zéro sera attribuée.

2e incident

• L’enseignant.e rencontre l’élève, communique avec les parents et fait une référence à l’enseignant.e PARÉ. Une entrée dans le registre des comportements est faite par l’enseignant.e.
• L’enseignant.e aborde le sujet avec l’élève et tente de comprendre la raison du comportement.
• L’enseignant.e PARÉ avise la direction adjointe qui rencontre l’élève.
• Une note de zéro temporaire est attribuée et sera changée suite à l’étude de cas.
• Une étude de cas serait faite à savoir si une reprise sera attribuée à l’élève. Si elle est attribuée, la note sera changée lorsque la tâche sera refaite. Si elle n’est pas attribuée, seulement les parties appartenant à l’élève seront évaluées.
• L’élève doit faire un retrait d’un ou de deux jours (dépendant s’il s’agit d’un travail de longue haleine ou non) pour reprendre le travail ou la partie plagiée du travail. Le travail doit être fait à la main et remis à la fin du retrait.
• S’il s’agit d’un test, l’élève doit reprendre son évaluation, qui pourrait être différente, après les heures de classe.
• Des privilèges de l’élève peuvent être révoqués (équipe sportive, club, etc.) 

3e incident

• L’enseignant.e rencontre l’élève, communique avec les parents et fait une référence à l’enseignant.e PARÉ. Une entrée dans le registre des comportements est faite par l’enseignant.e.
• En consultation avec l’enseignant.e et l’enseignant.e PARÉ, la direction analyse le dossier et celle-ci détermine la sanction appropriée suite aux incidents préalables et avise l’élève. Cette sanction pourrait aller jusqu’à l’obtention d’une note de zéro pour ce travail.

Plagiat ou tricherie durant un examen final

Tout soupçon de tricherie ou de plagiat fera l’objet d’une enquête par la direction. L’élève qui copie ou qui facilite le copiage auprès d’un autre élève pourrait recevoir une note de « 0 » à l’examen ou lors de la tâche complémentaire. Il est à noter que si l’élève doit utiliser un ordinateur pour compléter une partie de son examen, l’élève peut seulement avoir recours au Chromebook de l’école et non à son ordinateur personnel. 

* Baccalauréat International (IB) : Les élèves inscrits au programme IB doivent rigoureusement distinguer la collaboration de la collusion. Tout incident est signalé immédiatement au coordonnateur ou à la coordonnatrice de l'IB. Les élèves sont avertis que toute fraude commise sur une évaluation officielle peut entraîner l'annulation définitive du diplôme par l'Organisation du Baccalauréat International (IBO).